Tous les logements neufs à Prix promoteur - ZÉRO commission - Aucun frais supplémentaires.
La détention de l'usage et des revenus d'un bien pendant une durée fixée, sans détenir la nue-propriété.
L'usufruitier temporaire dispose du bien et de ses loyers pendant une période connue, puis son droit s'éteint sans qu'il devienne propriétaire.
L'avantage en un coup d'œil
108 000 € dans notre exemple
Pour un droit acquis 90 000 €, produisant 9 000 € nets par an pendant 12 ans, hors vacance, impôt, travaux et évolution des loyers.
Source vérifiée le 2026-09-14+ 18 000 €
Résultat purement illustratif avant fiscalité et aléas. Le droit s'éteint sans valeur résiduelle au terme des 12 ans.
Source vérifiée le 2026-09-14C'est l'autre face du démembrement : vous acquérez le droit d'utiliser le logement et d'en percevoir les loyers pendant une durée limitée, sans devenir propriétaire du bien lui-même. À l'échéance, votre droit s'éteint et le nu-propriétaire retrouve la pleine propriété.
Fiche vérifiée le 2026-09-14 — dispositif en vigueur à cette date.
Structure ou particulier cherchant un usage ou des revenus sur une période délimitée, dans un cadre patrimonial ou familial défini.
Prix de l'usufruit, frais d'acte, entretien courant et charges pendant la durée.
Possible dans le neuf, mais peu courant pour un particulier : ce montage relève d'une stratégie patrimoniale précise.
Hypothèses illustratives de la rédaction Ouest-Neuf. Les valeurs de droits démembrés, leur fiscalité et leur amortissement éventuel dépendent de la situation et des textes : un montage de ce type se construit avec un notaire et un fiscaliste.
Votre bénéfice potentiel dans cet exemple
Dans cette hypothèse illustrative, les loyers cumulés dépassent le prix du droit, mais celui-ci ne vaut plus rien à l'échéance : il n'y a aucune valeur résiduelle.
| Étape | Calcul | Résultat |
|---|---|---|
| Loyers cumulés sur la durée | 9 000 × 12 | 108 000 € |
| Écart avec le prix du droit | 108 000 − 90 000 | 18 000 € |
| Valeur du droit à l'échéance | extinction de l'usufruit | 0 € |
Autrement dit : ce n'est pas un achat immobilier au sens habituel, c'est l'acquisition d'un rendement pendant une durée fixe. Toute vacance locative, tout impayé ou tout gros travaux non prévus grignote directement l'intérêt de l'opération.
Sources de la simulation : Notaires de France — usufruit temporaire · impots.gouv.fr — revenus et détention démembrée · Légifrance — code civil
Nous vérifions avec vous les conditions applicables et les programmes concernés, au prix promoteur et sans frais supplémentaires.
Les chiffres mis en avant sur cette fiche ont été vérifiés aux sources ci-dessous. Votre montant réel dépend du logement, de sa localisation, de votre foyer et de la date de votre demande : nous vérifions avec vous les conditions applicables avant tout engagement.
Sources officielles : Service-public — usufruit · Notaires de France
Version lisible par les machines : /donnees/faq.json.